Clause de non-responsabilité

1. Dans cette clause de non-responsabilité, on entend par:

- le propriétaire: le propriétaire du site;
- utilisation (utilisateur): tous les actes imaginables;
- vous: l’utilisateur (visiteur) du site;
- le contenu: tout le contenu présent sur le site Internet;

2. La clause de non-responsabilité mentionnée ci-dessous s’applique à la page que vous consultez. En utilisant la page, vous acceptez la présente clause de non-responsabilité.

3. Le contenu a été élaboré avec le plus grand soin possible, toutefois le propriétaire ne peut être tenu responsable de toute imprécision des informations présentées.

4. Le propriétaire n’est pas responsable du contenu des fichiers reliés au présent site Internet et/ou des sites Internet auxquels il est fait référence.

5. Une utilisation non autorisée ou impropre du contenu ou de parties du contenu constitue une infraction aux droits intellectuels.

6. Avant tout utilisation du contenu ou de parties du contenu sur des endroits à accès public, une autorisation doit être demandée auprès de notre entreprise.

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